Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA BAGUE ANTI-RONFLEMENT
Numéro de dépôt :
3869505
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque LA BAGUE ANTI-RONFLEMENT
Déposée le 26 octobre 2011 par monsieur Harry HUYGHUES-DESPOINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA BAGUE ANTI-RONFLEMENT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Harry HUYGHUES-DESPOINTES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616297 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09